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Contraventions, Flashs & Autres Infractions Quels sont les risques ?

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#1 L'utilisateur est hors-ligne   jordalexsar 

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Posté 30/08/2009 - 13:07

Voilà suite a plusieurs sujet fréquement créer lors d'infractions diverses telles que :

"Je me suis fait flashé a 298 Km/h quesqUE je risque ?"
"J'ai grillé un feu avec délit de fuite ? "

Et j'en passe :

Ici certains du forums bien placé juridiquement répondrons a vos questions diverces concernant les risques et les lois telle que nous devons les appliqués.

En modérateur principal nous avons Mamie sv650 qui répondra aussi a vos questions les plus aigües, bien entendu nous demandons a l'ensemble des memebres de respecté les avis et divergences et de ne pas remettre en questions les réponses données par des personnes faisant du droit tous les jours et demandons de ne pas faire de commentaires inutiles ce qui pourra engendré une sanction IMMEDIATE et SANS PREAVIS.

Merci et bons post

Ce message a été modifié par yanga - 31/08/2009 - 18:40.

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#2 L'utilisateur est hors-ligne   Cocopop 

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Posté 30/08/2009 - 13:14

Bonne initiative jordalexar ^^

Pour ma part j'aimerais avoir une confirmation concernant le permis probatoire (6 points au départ) car j'ai lu sur un site d'avocat spécialisé dans les délits routiers que depuis quelques année les 6 points manquant du permis probatoire ne se récupère plus au bout de 3 ans.

Il stipule que désormais, pour ceux qui on le permis probatoire il récupère 2 points tous les ans (si aucune infraction n'a été commise biensur) pendant 3 ans.

Est ce vrai ?
==> La sécurité rentière en 2012 (actualisation en cours) <==
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#3 L'utilisateur est hors-ligne   lasouchedu85 

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Posté 30/08/2009 - 16:32

C'est exactement ça,


mon petit frère a passé son permis l'année dernière, et il y a deux choses différentes:

- Avec conduite accompagnée: Tu pars à 18 ans avec 6 points et tu récupères 3 points tous les ans, donc au bout de 2 ans tu as tes 12 points.

- Sans conduite accompagnée: Tu pars à 18 ans avec 6 points et tu récupères 2 points tous les ans, donc au bout de 3 ans tu as tes 12 points.


J'éspère avoir été claire

A bientot
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#4 L'utilisateur est hors-ligne   fabien13780 

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Posté 30/08/2009 - 19:23

et y'a aussi un truc que tu as oublié si tu as le permis 125 et le conduite acompagné au bout de 2ans de permi tu recuperes tes points sans avoir fait d'infraction

exemple: tu as 16ans en janvier 2009 tu passe ton permis et ta conduite accompagné en avril ou la conduite accmpagné plus tard . a 18ans et 4mois tu auras tes 12points si tu n'as pas fait d'infraction biensur
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#5 L'utilisateur est hors-ligne   fab.06 

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Posté 30/08/2009 - 19:59

et je me suis toujours demandé une fois t'es plus en permis provisoir tu récuperer 2 points par an si pas d'infraction ou 6 points en 3 ans sans infraction ?? je sais pas comment ca se passe j'ai entendu plusieur versions de cette récupération mais bon je ne sais pas laquelle est la vrai


et à quand le permis moto avec 12 points indivuel séparé des 12 points du permis moto !!! j'ai toujours cru que c'était différent jusqu'à il n'y a pas longtemps et je trouve ca complétement "con" t'as plus tendance a perdre des points en moto que en voiture enfin voila ca serait mieux pour ceux a qui le permis voiture est obligatoire pour le travail donc voila ca serait bien d'avoir a la limite en annulation de permis (infraction en moto) que le permis moto annulé et continuer a rouler en voiture, enfin je me suis toujours dis ca perso ...
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#6 L'utilisateur est hors-ligne   El__JuJu 

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Posté 30/08/2009 - 20:01

Voir le messagefab92, le 30/08/2009 - 19:59, dit :

et je me suis toujours demandé une fois t'es plus en permis provisoir tu récuperer 2 points par an si pas d'infraction ou 6 points en 3 ans sans infraction ?? je sais pas comment ca se passe j'ai entendu plusieur versions de cette récupération mais bon je ne sais pas laquelle est la vrai

C'est la meme chose :P
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#7 L'utilisateur est hors-ligne   fab.06 

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Posté 30/08/2009 - 21:07

non car dans un cas il y a 3 ans sans infraction et l'autre seulement 1 an ;)
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#8 L'utilisateur est hors-ligne   Timi 

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Posté 31/08/2009 - 06:00

Bonjour a tous, en revenant de l'anniversaire de ma copine, je me suis fait flasher au niveau du radar situé sur l'autoroute A10 au niveau de Massy, dans le sens Paris-Province.
Le radar est situé 300m après le panneau 90km/h que je n'avais pas vu La vitesse étant auparavant limitée a 110km/h je suis resté a cette allure..

Alors plusieurs petites question me viennent a l'esprit :

1) Je sais que je reste pécunièrement redevable de l'amende mais est il possible de contester en disant que ce n'était pas moi au guidon sans dénoncer qui que ce soit (la délation n'etant pas obligatoire en France) ?

2)La police/gendarmerie fait elle des enquêtes plus poussée pour vérifier mes dires (demande des photos du radar, convocation au poste, etc) ?

3)Un radar qui flash par l'arrière prend il aussi en photo le visage du conducteur ?

4)En se basant sur l'article Article L121-3, est il donc possible de ne payer que les 135€ d'amende en évitant la perte de points ?

5)Auriez vous une lettre type permettant de ne payer que les 135€ d'amende sans perdre les points ?

6)Serais je convoqué au tribunal ou passerais je devant un juge pour vérifier que mon histoire tienne la route ?

Je précise que je ne veux pas faire sauter l'amende juste éviter de perdre mes points, payer les 135€ ne me dérange pas trop par rapport au fait de perdre 3points..
Et je pense que l'ONP est moins regardante si je souhaite seulement payer l'amende et éviter de perdre les points que de faire sauter l'amende..

Merci d'avance a tous

Bonne soirée

----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

J'ai préparé une lettre type qui sera modifiée au fur et a mesure de votre aide, dites moi ce que vous en pensez..

Madame, Monsieur,

Je reçois a ce jour "../../2009", une amende pour excès de vitesse
au niveau de l'autoroute A10 - Massy, Sens Paris-Province, Point Kilométrique : 3.70
La vitesse retenue était de 1..Km/h, au lieu de 90 Km/h.

Hors étant ce soir la avec ma compagne pour son anniversaire, j'avais prété ma moto a des amis motard, je ne sais pas lequel d'entre eux conduisait la moto au moment des faits, et aucun d'eux ne souhaitent se dénoncer.
J'aurais au moins appris dans cet affaire a ne pas faire confiance trop rapidement, car au moment d'assumer ses erreurs on remarque qu'il n'y a plus grand monde pour assumer.
Malgré cela je ne souhaite pas non plus rentrer dans un systeme de délation, j'assume donc le fait de rester responsable pécunièrement de leurs excès.

Je vous demande donc la procédure a suivre.

J'appuie mes dires sur l'article suivant :
Article L121-3

Par dérogation aux dispositions de l'article L. 121-1, le titulaire du certificat d'immatriculation du véhicule est redevable pécuniairement de l'amende encourue pour des contraventions à la réglementation sur les vitesses maximales autorisées et sur les signalisations imposant l'arrêt des véhicules, à moins qu'il n'établisse l'existence d'un vol ou de tout autre événement de force majeure ou qu'il n'apporte tous éléments permettant d'établir qu'il n'est pas l'auteur véritable de l'infraction.
La personne déclarée redevable en application des dispositions du présent article n'est pas responsable pénalement de l'infraction. Lorsque le tribunal de police, y compris par ordonnance pénale, fait application des dispositions du présent article, sa décision ne donne pas lieu à inscription au casier judiciaire, ne peut être prise en compte pour la récidive et n'entraîne pas retrait des points affectés au permis de conduire. Les règles sur la contrainte par corps ne sont pas applicables au paiement de l'amende.
Les deuxième et troisième alinéas de l'article L. 121-2 sont applicables dans les mêmes circonstances.

Ce message a été modifié par Timi - 31/08/2009 - 06:34.

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#9 L'utilisateur est en ligne   Ivory 

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Posté 31/08/2009 - 18:52

Si c'est une petite infraction de 20km/h, ils ne te feront pas chier! :super:

Par contre pourquoi tu parle de perdre 3 points? Excès de vitesse entre 1 et 20km/h, c'est seulement un point.
Et comme tu dis que t'es resté à la limitation précédente de 110...

Pour ta 3e questions, non... un radar qui prend de derrière, ne prend pas de devant... ce qui parait plutôt logique! :lol:

Pour ce qui est de ta convocation au tribunal, pour un petit excès de vitesse comme ça, ça devrait simplement se régler au commissariat/brigade... Enfin je pense... :huh:
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#10 L'utilisateur est hors-ligne   yanga 

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Posté 31/08/2009 - 18:54

Voir le messagefab92, le 30/08/2009 - 19:59, dit :

et je me suis toujours demandé une fois t'es plus en permis provisoir tu récuperer 2 points par an si pas d'infraction ou 6 points en 3 ans sans infraction ?? je sais pas comment ca se passe j'ai entendu plusieur versions de cette récupération mais bon je ne sais pas laquelle est la vrai


Tu récupères 2 points par an pendant 3 ans si tu ne fais pas d'infraction pendant ton permis probatoire. Si tu perds au moins un point durant cette période, ton gain de points s'arrête. Et tu regagneras tout tes points, comme tout le monde, après 3 ans sans aucune infraction. Par exemple, permis obtenu a 18 ans -> 6points. Pas d'infraction pendant 1 an ->8 points. Puis perte d'un point (quelque soit la raison) ->7 points pendant 3 ans puis 12 si aucune infraction pendant 3 ans.

Voir le messagefab92, le 30/08/2009 - 19:59, dit :

et à quand le permis moto avec 12 points indivuel séparé des 12 points du permis moto !!! j'ai toujours cru que c'était différent jusqu'à il n'y a pas longtemps et je trouve ca complétement "con" t'as plus tendance a perdre des points en moto que en voiture enfin voila ca serait mieux pour ceux a qui le permis voiture est obligatoire pour le travail donc voila ca serait bien d'avoir a la limite en annulation de permis (infraction en moto) que le permis moto annulé et continuer a rouler en voiture, enfin je me suis toujours dis ca perso ...


Et non, tu as un permis et un seul. Tu n'es pas censé conduire différement entre la moto et la voiture. Le même code de la route s'applique.


Voir le messageTimi, le 31/08/2009 - 06:00, dit :

Bonjour a tous, en revenant de l'anniversaire de ma copine, je me suis fait flasher au niveau du radar situé sur l'autoroute A10 au niveau de Massy, dans le sens Paris-Province.
Le radar est situé 300m après le panneau 90km/h que je n'avais pas vu La vitesse étant auparavant limitée a 110km/h je suis resté a cette allure..

Alors plusieurs petites question me viennent a l'esprit :

1) Je sais que je reste pécunièrement redevable de l'amende mais est il possible de contester en disant que ce n'était pas moi au guidon sans dénoncer qui que ce soit (la délation n'etant pas obligatoire en France) ?

2)La police/gendarmerie fait elle des enquêtes plus poussée pour vérifier mes dires (demande des photos du radar, convocation au poste, etc) ?

3)Un radar qui flash par l'arrière prend il aussi en photo le visage du conducteur ?

4)En se basant sur l'article Article L121-3, est il donc possible de ne payer que les 135€ d'amende en évitant la perte de points ?

5)Auriez vous une lettre type permettant de ne payer que les 135€ d'amende sans perdre les points ?

6)Serais je convoqué au tribunal ou passerais je devant un juge pour vérifier que mon histoire tienne la route ?


1) Je ne sais pas, j'en ai déjà entendu parler, mais ne sais pas si ca marche. Il faudra prouver tes dires, et donc faire témoigner des gens. Il faudra donc qu'ils mentent. A vous de voir.

2) Surement, sinon tout le monde ferait ca. Et aucun PV par l'arrière ne serait valable (auto comme moto).

3) Je vois pas comment il ferait. Tu es déjà passé devant l'appareil, donc impossible de choper ton visage.

4) Tu peux essayer.

5) Je ne connais pas.

6) Surement.
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#11 L'utilisateur est hors-ligne   Timi 

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Posté 31/08/2009 - 19:17

Voir le messageIvory, le 31/08/2009 - 18:52, dit :

Si c'est une petite infraction de 20km/h, ils ne te feront pas chier! :super:

Par contre pourquoi tu parle de perdre 3 points? Excès de vitesse entre 1 et 20km/h, c'est seulement un point.
Et comme tu dis que t'es resté à la limitation précédente de 110...

Pour ta 3e questions, non... un radar qui prend de derrière, ne prend pas de devant... ce qui parait plutôt logique! :lol:

Pour ce qui est de ta convocation au tribunal, pour un petit excès de vitesse comme ça, ça devrait simplement se régler au commissariat/brigade... Enfin je pense... :huh:


Mahleuresement je suis jeune conducteur donc cet excès de vitesse de 20km/h devient un excès de 30km/h avec un stage obligatoire de 250€ :s


Merci a tous de vos réponses si quelqu'un a des réponses sures et certaines qu'il n'hésite pas (MamieSV si tu m'entends :))
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#12 L'utilisateur est en ligne   Ivory 

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Posté 31/08/2009 - 19:52

de 1 à 20 km/h => 1 points
de 21 à 30 km/h => 2 points
de 31 à 40 km/h => 3 points

Donc à toi de te situer dans la bonne fourchette ;)

Pour ce qui est du stage, je crois pas que ce soit obligatoire. C'est seulement si tu perds plus de 4 points d'un coup (pas sûr pour ça) ou que ton solde de points est inférieur ou égale à 2...
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#13 L'utilisateur est hors-ligne   Timi 

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Posté 31/08/2009 - 20:30

Voir le messageIvory, le 31/08/2009 - 19:52, dit :

de 1 à 20 km/h => 1 points
de 21 à 30 km/h => 2 points
de 31 à 40 km/h => 3 points

Donc à toi de te situer dans la bonne fourchette ;)

Pour ce qui est du stage, je crois pas que ce soit obligatoire. C'est seulement si tu perds plus de 4 points d'un coup (pas sûr pour ça) ou que ton solde de points est inférieur ou égale à 2...



La limite était 90km/h mais 80km/h pour un jeune conducteur (sachant que la carte grise de ma moto est a mon nom et donc reliée a mon permis), de plus le stage est obligatoire a partir de 3 points et plus, donc STAGE OBLIGATOIRE pour ma part...

a l'aide :(
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#14 L'utilisateur est hors-ligne   Timi 

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Posté 01/09/2009 - 07:39

Besoin de votre aide :(

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#15 L'utilisateur est hors-ligne   derbiman51 

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Posté 01/09/2009 - 09:51

T'as juste à dire que c'était pas toi sur la moto.
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#16 L'utilisateur est hors-ligne   fab.06 

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Posté 01/09/2009 - 10:55

pas si simple a mon avi sinon tout le monde dirait ca et plus aucun pv :devil:
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#17 L'utilisateur est hors-ligne   mat09 

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Posté 01/09/2009 - 11:59

Voir le messageTimi, le 31/08/2009 - 20:30, dit :

La limite était 90km/h mais 80km/h pour un jeune conducteur (sachant que la carte grise de ma moto est a mon nom et donc reliée a mon permis), de plus le stage est obligatoire a partir de 3 points et plus, donc STAGE OBLIGATOIRE pour ma part...

a l'aide :(


Salut, avec la marge d'erreur du compteur et la marge du radar, tu ne sera pris qu'entre 0-20 km/h.
A mon avis pas de quoi s'inquiéter.
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#18 L'utilisateur est hors-ligne   yanga 

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Posté 01/09/2009 - 12:11

Tiens j'en profite pour poser une 'tite question.

J'ai été arreté pour excès de vitesse après avoir été pris aux jumelles, il y a quelques temps.
Est ce qu'on recoit toujours un papier nous indiquant que nous avons perdu des points sur le permis? Si oui sous combien de temps en moyenne?

Parce que pour le moment j'ai toujours rien reçu. Aurais-je eu un (ou plutot 2) fantastique coup de chance? Puisque le retrait de points n'est pas obligatoire dans ce type d'amende, d'après ce que m'a dit le gendarme qui m'a dressé le PV.
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#19 L'utilisateur est hors-ligne   Mamie SV650 

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Posté 01/09/2009 - 21:13

Voir le messageTimi, le 31/08/2009 - 06:00, dit :

Bonjour a tous, en revenant de l'anniversaire de ma copine, je me suis fait flasher au niveau du radar situé sur l'autoroute A10 au niveau de Massy, dans le sens Paris-Province.
Le radar est situé 300m après le panneau 90km/h que je n'avais pas vu La vitesse étant auparavant limitée a 110km/h je suis resté a cette allure..
Alors plusieurs petites question me viennent a l'esprit :
1) Je sais que je reste pécunièrement redevable de l'amende mais est il possible de contester en disant que ce n'était pas moi au guidon sans dénoncer qui que ce soit (la délation n'etant pas obligatoire en France) ?
2)La police/gendarmerie fait elle des enquêtes plus poussée pour vérifier mes dires (demande des photos du radar, convocation au poste, etc) ?
3)Un radar qui flash par l'arrière prend il aussi en photo le visage du conducteur ?
4)En se basant sur l'article Article L121-3, est il donc possible de ne payer que les 135€ d'amende en évitant la perte de points ?
5)Auriez vous une lettre type permettant de ne payer que les 135€ d'amende sans perdre les points ?
6)Serais je convoqué au tribunal ou passerais je devant un juge pour vérifier que mon histoire tienne la route ?
Je précise que je ne veux pas faire sauter l'amende juste éviter de perdre mes points, payer les 135€ ne me dérange pas trop par rapport au fait de perdre 3points..
Et je pense que l'ONP est moins regardante si je souhaite seulement payer l'amende et éviter de perdre les points que de faire sauter l'amende..
Merci d'avance a tous
Bonne soirée

1) Oui tu peut très bien dire que c'était pas toi au guidon, tu paye mais t'as pas les points.
2) Pour ce genre de contravention il suffit de dire que c'était un copain que tu ne veux pas dénoncer. C'est ton droit de ne pas le dénoncer et il n'y aura pas plus d'enquête.
3) Ca dépend, tu roule en regardant vers l'arrière ? Non mais sérieusement comment veux tu avoir une photo par devant si c'est pris par l'arrière ?
4) voilà c'est ça.
5) Pas besoin d'une lettre type, quelques mots suffisent. Tu dit juste que ce jour là tu avait prêté ta moto à un copain et que tu ne veux pas le dénoncer.
Tu sera convoqué à ta Gendarmerie ou à ton Commissariat et tu leur expliquera exactement la même chose. Rassure toi ils te mettront pas en garde à vue pour ça, ils en ont l'habitude c'est très fréquent ce genre de situation.

Te prend pas la tête pour ce genre d'infraction relativement mineures il n'y a pas d'enquête à proprement parler.

Voir le messageyanga, le 01/09/2009 - 12:11, dit :

Tiens j'en profite pour poser une 'tite question.
J'ai été arreté pour excès de vitesse après avoir été pris aux jumelles, il y a quelques temps.
Est ce qu'on recoit toujours un papier nous indiquant que nous avons perdu des points sur le permis? Si oui sous combien de temps en moyenne?
Parce que pour le moment j'ai toujours rien reçu. Aurais-je eu un (ou plutot 2) fantastique coup de chance? Puisque le retrait de points n'est pas obligatoire dans ce type d'amende, d'après ce que m'a dit le gendarme qui m'a dressé le PV.

Ce sont les préfectures qui gèrent les points et c'est vrai que ça peut prendre du temps dans la gestion. Après c'est vrai que le retrait n'est pas obligatoire mais c'est quand même rare que ça n'arrive pas.

Mamie SV650
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#20 L'utilisateur est hors-ligne   fab.06 

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Posté 01/09/2009 - 21:22

Merci mamie sv =) mais ca veut dire que si on se fait flasher on peut contester comme ca tout le temps ? (enfin le peu de fois ou on a le malheure de se faire prendre quoi) de temps en temps ca peut passer c'est ca en gros quoi ? c'est bon a savoir ca :devil:
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