[ben7692]

Mamie SV650, le 08/10/2020 - 11:00, dit :

Oui c'est ça, bon en vrai c'est plus compliqué parce que 3 ans c'est pour les contravention de 4° classe, en dessous le délai est de deux ans.
Mais ça n'explique pas pourquoi ben7692 n'a pas récupéré ses 12 points vu qu'il a dépassé le délai de 3 ans. Faudrait voir la date exacte où le dernier paiement a été enregistré.

Mamie SV650

J'ai bien récupéré mes points, ils ont juste mis 4 mois à m'envoyer le courrier et actualiser sur le site.
Plus de mystère du coup !

[calcio]

Mamie SV650, le 15/12/2020 - 16:29, dit :

Pareil, je vois pas trop quoi gratter sur les délais ?

Mamie SV650

normalement ils doivent répondre avant un an il semble

[morora69]

Nan à chaque relance de leur part ca repousse le délai. A ta place je paierai maintenant, je pense pas que tu puisses gagner quoique ce soit maintenant qu'ils ont rejeté.

ben7692, le 15/12/2020 - 17:32, dit :

J'ai bien récupéré mes points, ils ont juste mis 4 mois à m'envoyer le courrier et actualiser sur le site.
Plus de mystère du coup !

Putain j'ai eu le meme coup mais dans l'autre sens. J'ai recu cette semaine une lettre de retrait de point mais du coup c'est compté comme octobre alors que j'ai recu et payé l'amende en aout. J'suis deg' de ouf, normalement c'est 6 mois pour récupérer la ca fera quasiment un an !

[ben7692]

Etrange, normalement c'est la date de paiement qui fait foi

[calcio]

morora69, le 16/12/2020 - 02:32, dit :

Nan à chaque relance de leur part ca repousse le délai. A ta place je paierai maintenant, je pense pas que tu puisses gagner quoique ce soit maintenant qu'ils ont rejeté.




Putain j'ai eu le meme coup mais dans l'autre sens. J'ai recu cette semaine une lettre de retrait de point mais du coup c'est compté comme octobre alors que j'ai recu et payé l'amende en aout. J'suis deg' de ouf, normalement c'est 6 mois pour récupérer la ca fera quasiment un an !

Y a pas eu de relance.
J ai contesté en sept 2019.
La j ai reçu le confirmation que c était pour ma pomme.

[morora69]

Aaaaaah, j'ai compris !
Tu veux pas attendre plus, tu veux contester maintenant en disant que le délai de relance est passé !

Du coup je vois ce que tu as a gagner.
Faut se renseigner sur le délai et voir si y a pas un truc à faire ensuite du coup mais ca peut valoir le coup !
D'apres ce que je vois sur une recherche rapide c'est mort.
https://www.motoserv...ntravention.htm

Derniere paragraphe :

Citation

car sans que l'on en soit informé, le parquet peut effectuer ou prendre prétexte acte d'instruction ou de poursuite pour interrompre la prescription et prendre son temps.

[Jordanho]

Hello tout le monde ! Besoin d'avis suite à un excès de vitesse, 150 km/h retenu au lieu de 80 km/h aux jumelles, j'ai pas fais les choses à moitié et donc forcément rétention immédiate du permis.

J'ai reçu la suspension administrative de 6 mois, j'ai vendu la moto à un pote histoire d'éviter une éventuelle saisie au Tribunal de Police (j'ai pu repartir avec la moto en la poussant jusqu'à la maison).

En revanche ce qui m'inquiète c'est la décision du Tribunal qui pourrait être plus longue que l'administrative... Déjà 6 mois en tant que commercial c'est pas la joie, je me suis pris un 50 cc donc si ça doit être étendu à 9 ou 12 mois ça serait vraiment une galère.

C'est mon premier grand excès, mon solde de points actuel est à 9 et je suis connu pour de petits excès avec perte de un point à chaque fois. J'ai eu à faire un stage il y a une dizaine d'années en probatoire (perte de 4 points suite vitesse), tout ça pour dire que certains éléments ne jouent pas en ma faveur et que je crains une addition plus salée au Tribunal

[Mamie SV650]

Non si t'as que des petits excès avec juste un point retiré à chaque fois c'est pas bien grave. Je pense pas que le tribunal aille au delà des 6 mois de la préfecture. Pour l'amende faut s'attendre à quelques centaines d'euros, plus éventuellement un stage obligatoire donc environ 250 euros supplémentaire.

Mamie SV650