Bonjour et bienvenue cher visiteur ! Pour pouvoir participer aux forums Crazy Moto, et rejoindre la première communauté motarde de France, vous devez vous Inscrire, ou bien vous Connecter si vous avez déjà un compte. Merci, et bonne visite !

Contraventions, Flashs & Autres Infractions Quels sont les risques ?

  • 336 Pages
  • +
  • «
  • 334
  • 335
  • 336
  • Vous ne pouvez pas commencer un sujet

#6701 L'utilisateur est hors-ligne   ben7692 

  • VIP
  • PipPipPipPipPipPipPipPipPip
  • Groupe : Membres
  • Messages : 2954
  • Inscrit(e) : 16/06/14
  • Moto : Fazou !
  • Ville : 76 - 92

Posté 15/12/2020 - 17:32

Voir le messageMamie SV650, le 08/10/2020 - 11:00, dit :

Oui c'est ça, bon en vrai c'est plus compliqué parce que 3 ans c'est pour les contravention de 4° classe, en dessous le délai est de deux ans.
Mais ça n'explique pas pourquoi ben7692 n'a pas récupéré ses 12 points vu qu'il a dépassé le délai de 3 ans. Faudrait voir la date exacte où le dernier paiement a été enregistré.

Mamie SV650


J'ai bien récupéré mes points, ils ont juste mis 4 mois à m'envoyer le courrier et actualiser sur le site.
Plus de mystère du coup !
Image IPB
0

#6702 L'utilisateur est hors-ligne   calcio 

  • ECLATEUR DE PNEU
  • Groupe : Moderateurs
  • Messages : 19092
  • Inscrit(e) : 25/06/08
  • Moto : un diabolo
  • Ville : BRETAGNE BIS

Posté 15/12/2020 - 23:04

Voir le messageMamie SV650, le 15/12/2020 - 16:29, dit :

Pareil, je vois pas trop quoi gratter sur les délais ?

Mamie SV650


normalement ils doivent répondre avant un an il semble
TEAM TRETAUX IDF "Le talus n'attend pas le nombre des années." KTM SM 690 Prestige
BMW F800R Chris Pfeiffer

DUCATI DIAVEL RED CARBON
https://www.youtube....h?v=hyiF6DT5tig
0

#6703 L'utilisateur est hors-ligne   morora69 

  • VIP
  • PipPipPipPipPipPipPipPipPip
  • Groupe : Membres
  • Messages : 3911
  • Inscrit(e) : 22/01/08
  • Moto : Hypermotard 1100
  • Ville : Paris

Posté 16/12/2020 - 02:32

Nan à chaque relance de leur part ca repousse le délai. A ta place je paierai maintenant, je pense pas que tu puisses gagner quoique ce soit maintenant qu'ils ont rejeté.

Voir le messageben7692, le 15/12/2020 - 17:32, dit :

J'ai bien récupéré mes points, ils ont juste mis 4 mois à m'envoyer le courrier et actualiser sur le site.
Plus de mystère du coup !



Putain j'ai eu le meme coup mais dans l'autre sens. J'ai recu cette semaine une lettre de retrait de point mais du coup c'est compté comme octobre alors que j'ai recu et payé l'amende en aout. J'suis deg' de ouf, normalement c'est 6 mois pour récupérer la ca fera quasiment un an !
0

#6704 L'utilisateur est hors-ligne   ben7692 

  • VIP
  • PipPipPipPipPipPipPipPipPip
  • Groupe : Membres
  • Messages : 2954
  • Inscrit(e) : 16/06/14
  • Moto : Fazou !
  • Ville : 76 - 92

Posté 16/12/2020 - 11:02

Etrange, normalement c'est la date de paiement qui fait foi Image IPB
Image IPB
0

#6705 L'utilisateur est hors-ligne   calcio 

  • ECLATEUR DE PNEU
  • Groupe : Moderateurs
  • Messages : 19092
  • Inscrit(e) : 25/06/08
  • Moto : un diabolo
  • Ville : BRETAGNE BIS

Posté 17/12/2020 - 20:10

Voir le messagemorora69, le 16/12/2020 - 02:32, dit :

Nan à chaque relance de leur part ca repousse le délai. A ta place je paierai maintenant, je pense pas que tu puisses gagner quoique ce soit maintenant qu'ils ont rejeté.




Putain j'ai eu le meme coup mais dans l'autre sens. J'ai recu cette semaine une lettre de retrait de point mais du coup c'est compté comme octobre alors que j'ai recu et payé l'amende en aout. J'suis deg' de ouf, normalement c'est 6 mois pour récupérer la ca fera quasiment un an !


Y a pas eu de relance.
J ai contesté en sept 2019.
La j ai reçu le confirmation que c était pour ma pomme.
TEAM TRETAUX IDF "Le talus n'attend pas le nombre des années." KTM SM 690 Prestige
BMW F800R Chris Pfeiffer

DUCATI DIAVEL RED CARBON
https://www.youtube....h?v=hyiF6DT5tig
0

#6706 L'utilisateur est hors-ligne   morora69 

  • VIP
  • PipPipPipPipPipPipPipPipPip
  • Groupe : Membres
  • Messages : 3911
  • Inscrit(e) : 22/01/08
  • Moto : Hypermotard 1100
  • Ville : Paris

Posté 18/12/2020 - 20:17

Aaaaaah, j'ai compris !
Tu veux pas attendre plus, tu veux contester maintenant en disant que le délai de relance est passé !

Du coup je vois ce que tu as a gagner.
Faut se renseigner sur le délai et voir si y a pas un truc à faire ensuite du coup mais ca peut valoir le coup !
D'apres ce que je vois sur une recherche rapide c'est mort.
https://www.motoserv...ntravention.htm

Derniere paragraphe :

Citation

car sans que l'on en soit informé, le parquet peut effectuer ou prendre prétexte acte d'instruction ou de poursuite pour interrompre la prescription et prendre son temps.

0

  • 336 Pages
  • +
  • «
  • 334
  • 335
  • 336
  • Vous ne pouvez pas commencer un sujet
  • Vous ne pouvez pas répondre à ce sujet
Retour au forum Index du Forum Accueil Crazy Moto

1 utilisateur(s) en train de lire ce sujet
0 invité(s) et 1 utilisateur(s) anonyme(s)