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Papiers Pour Vendre Une Moto Je viens de vendre la mienne.

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#1 L'utilisateur est hors-ligne   horneteur 

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Posté 21/01/2009 - 18:27

Bonjour, je viens de vendre ma Hornet, j'ai l'argent et l'acheteur vient la chercher dans quelques jours. Il faudra qu'on remplisse des papiers, donc il doit me falloir une déclaration de vente à la pref, mais que me faut-il d'autres?
Ma moto a été gravé à mes frais l'année dernière, comment dois-je faire pour que l'acheteur puisse donner un papier à son assureur comme quoi elle est bien gravée, où dois-je me renseigné? D'autres papiers?

Merci :smartass:
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#2 L'utilisateur est hors-ligne   KeuTeuMeu 

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Posté 21/01/2009 - 18:32

Certificat de vente pour toi, un autre avec la demande d'immatriculation au verso pour l'acheteur, carte grise barrée/date/heure.

Pour le certificat de gravage tu dois avoir une feuille de gravage ICA, tu la donne à l'acheteur, il devra contacter la société de gravage et payer une certaine somme pour mettre le dossier à son nom, tu n'as rien à faire de ton coté pour ça!

Tu peux leur envoyer une copie de ton certificat de vente.
Il vaut mieux être un pochtron reconnu qu'un alcoolique anonyme!

http://fr.youtube.com/watch?v=J0nQSObVWfo&...feature=related
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#3 L'utilisateur est hors-ligne   horneteur 

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Posté 21/01/2009 - 18:38

Merci ! Je vais me renseigner pour le SRA, car je crois que j'ai egaré le papier lol (a)
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#4 L'utilisateur est hors-ligne   boitedepandore 

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Posté 21/01/2009 - 18:46

Un certificat de non gage tu peux avoir ça via le net et moi c'est ce que je fais toujours j'écris à la main comme quoi la moto a été vendue dans l'état, au cas ou le mec veut se retourner contre toi en cas de casse moteur ou autre, après je sais pas si juridiquement ça vaut quelque chose ^_^
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Je ne suis pas un Motard... Mais un SuperMotard !!!!!
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#5 L'utilisateur est hors-ligne   the.skunkeur 

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Posté 21/01/2009 - 18:57

Certificat de cession en 3 exemplaire:

http://www2.equipement.gouv.fr/formulaires/fic_pdf/cerce.pdf

Certificat de non gage...
http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_vo...se_particuliers

Tu envoi une photocopie à ton assurance pour résilier et c'est bon...
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#6 L'utilisateur est hors-ligne   calcio 

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Posté 22/01/2009 - 09:59

Voir le messageKeuTeuMeu, le 21/01/2009 à 18:32, dit :

Pour le certificat de gravage tu dois avoir une feuille de gravage ICA,


la mienne est gravée mais j'ai jamais eu le papier lors de l'achat (occas)vous savez comment le récupérer et surtout comment se réinscrire car l'assurance m'a jamais rien demandé alors que je lui ai dit qu'elle l'était...(gravée).

Merci
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