[horneteur]

Bonjour, je viens de vendre ma Hornet, j'ai l'argent et l'acheteur vient la chercher dans quelques jours. Il faudra qu'on remplisse des papiers, donc il doit me falloir une déclaration de vente à la pref, mais que me faut-il d'autres?
Ma moto a été gravé à mes frais l'année dernière, comment dois-je faire pour que l'acheteur puisse donner un papier à son assureur comme quoi elle est bien gravée, où dois-je me renseigné? D'autres papiers?

Merci

[KeuTeuMeu]

Certificat de vente pour toi, un autre avec la demande d'immatriculation au verso pour l'acheteur, carte grise barrée/date/heure.

Pour le certificat de gravage tu dois avoir une feuille de gravage ICA, tu la donne à l'acheteur, il devra contacter la société de gravage et payer une certaine somme pour mettre le dossier à son nom, tu n'as rien à faire de ton coté pour ça!

Tu peux leur envoyer une copie de ton certificat de vente.

[horneteur]

Merci ! Je vais me renseigner pour le SRA, car je crois que j'ai egaré le papier lol

[boitedepandore]

Un certificat de non gage tu peux avoir ça via le net et moi c'est ce que je fais toujours j'écris à la main comme quoi la moto a été vendue dans l'état, au cas ou le mec veut se retourner contre toi en cas de casse moteur ou autre, après je sais pas si juridiquement ça vaut quelque chose

[the.skunkeur]

Certificat de cession en 3 exemplaire:

http://www2.equipement.gouv.fr/formulaires/fic_pdf/cerce.pdf

Certificat de non gage...
http://www.interieur.gouv.fr/sections/a_vo...se_particuliers

Tu envoi une photocopie à ton assurance pour résilier et c'est bon...

[calcio]

KeuTeuMeu, le 21/01/2009 à 18:32, dit :

Pour le certificat de gravage tu dois avoir une feuille de gravage ICA,

la mienne est gravée mais j'ai jamais eu le papier lors de l'achat (occas)vous savez comment le récupérer et surtout comment se réinscrire car l'assurance m'a jamais rien demandé alors que je lui ai dit qu'elle l'était...(gravée).

Merci